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Conseils pour le transport de votre arbalète.

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Transporter son arbalète en toute sécurité

L’arbalète comme les arcs ne sont plus concernés par la législation sur les armes depuis 2013. Cependant le fait de ne plus être classé dans aucune catégorie ne permet pas de les transporter sans un minimum de précaution.


Comprendre la logique du législateur.

Pourquoi les arbalètes ne sont plus concernées par la législation sur les armes ? Il faut revenir sur le préambule de la loi de 2013 qui a instaurée la nouvelle classification sur les armes.

Celles-ci sont désormais réparties en 4 catégories (en réalité 4+1) définies par la répétabilité du tir, la capacité de tir sans rechargement et la capacité de dissimulation de l'arme. Ces trois critères sont la base de notre législation
La répétabilité du tir, votre arbalète fait figure de dinosaure avec une capacité de tir d’environ 3 flèches à la minute, pas la peine d’espérer faire un massacre de masse.
La capacité de tir sans rechargement : la aussi, pas de chargeur, pas de magasin, juste une flèche.
La capacité de dissimulation : la encore, impossible de la cacher sous des vêtements ou dans un sac, l’arbalète à l’inconvénient d’être longue et large.


Pour ces motifs, le législateur a considéré que l’ensemble du matériel d’archerie ne présente pas de danger particulier pour la société et l’a déclassé.
Ces considérations permettent maintenant de comprendre la logique du transport.

Le port et le transport

La loi fait la différence entre le port et le transport d’une arme, la définition se trouve dans le décret n°2014-1253 du 27 oct 2014 à l'article R 311-1.
Le port d’arme : fait d’avoir une arme sur soi utilisable immédiatement.
Le transport d’arme : fait de déplacer une arme en l’ayant auprès de soi et inutilisable immédiatement.


La différence est de taille, mais nous concerne finalement peu. Qui imaginerait une personne se promenant en ville avec une arbalète armée sur le dos. La police aurait tôt fait d’intervenir et de requalifier votre fardeau en arme par destination.


Le transport nécessite une certaine attention et surtout un peu de bon sens. L’arbalète n’est pas une arme par nature, nous l’avons vu, le but sera de ne pas se mettre dans une situation ou elle serait requalifiée en arme par destination.

En pratique.

Tout objet peut être requalifié comme une arme s’il présente un danger et s’il est déplacé sans motif légitime. L’exemple qui vient à l’esprit est ce traiteur qui rapporte chez lui sa mallette de couteaux de découpe après le travail et cette même personne avec la même mallette qui se retrouve au milieu d’une manif anti…
Il en est de même pour nos arbalètes ou les arcs.


Le déplacement de ces objets doit être justifié et avoir un motif légitime. Cette notion est très importante, il n’est pas question d’avoir son matériel d’archerie dans son coffre pour se rendre au travail.
Mais il est tout à fait possible de se rendre au stand de tir, bien sûr, mais aussi dans sa maison de vacances, ou pour retrouver des amis à la campagne. Attention en cas de contrôle à la cohérence des explications et au fait qu’elles soient plausibles.


Deuxièmement, votre matériel ne doit pas pouvoir être utilisable immédiatement. Pour cela les arcs simples doivent être détendus, la corde et les flèches stockées séparément.
Pour les arbalètes, celles-ci doivent être rangées dans une housse de transport ou avoir la corde démontée et stockée séparément avec les flèches. Il va sans dire qu'il est préférable de la mettre a l'abris des regards dans votre voiture.


Nous espérons que les conseils de notre armurier agréé vous auront éclairé 

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